Hébergement du site

Le prestataire de services assurant l'hébergement du site www.pizza-domme.fr est :

Vie privée : cookies

Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre machine (téléphone, ordinateur, tablette..) directement par votre navigateur web (Safari, Chrome, Firefox, Internet Explorer…).

Un cookie peut-être utilisé afin d'enregistrer des paramètres. Par exemple, lorsque vous vous connectez à un espace membre sécurisé, le site Internet installe un cookie vous permettant de rester connecté pendant une durée déterminée. Sans cookie vous seriez obligé de redonner votre login et mot de passe à chaque changement de page. Il permet donc de garder des informations en mémoire.

Un cookie peut également être utilisé dans un système de statistiques pour permettre au site de connaitre les taux d'utilisation des différents services et/ou pages.

Sur notre site les cookies sont uniquement utilisés pour faire fonctionner le site. Aucune statistique n'est réalisée, il n'y a pas d'espace membre.. Nous n'avons donc aucunement besoin de vos données.

Si nous venions à avoir besoin d'en utiliser, cette section serait mise à jour et c'est ici que vous pourriez les accepter ou les refuser.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle :

Le site www.pizza-domme.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur.

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.pizza-domme.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site (textes des articles, images, logos, vidéos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans notre autorisation écrite et préalable et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.

Nous nous réservons le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Sont autorisés par défaut :

Pour rappel :

Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 152 449,00 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.